Conseil Municipal

Maire : Virginie MINET - 1er adjoint : Alexia PEPIN
Conseillers municipaux : Stéphane VEISSEYRE - William FLORET -
Damien MAZEYRAT - Jeanine VEISSEYRE - Stéphanie LIEUCHY

Secrétaire de mairie : Aurélie BEAUFOUR

 

 

2018


Séance du 21 novembre :

- Rénovation et aménagement de la salle des fêtes : choix des entreprises

LOT DEMOLITION : SARL Jean MAGE : 9 483,44 € HT
LOT 1 Gros oeuvre, assainissement, ravalement de façade, aménagement extérieur : SARL Jean MAGE : 39 880 € HT
LOT 2 Serrurerie : LOURS F.S. Serrurerie : 1 500 € HT
LOT 3 Menuiseries extérieures : Nicolas JARRIGE : 25 967 € HT
LOT 4 Platrerie, isolation, peintures, menuiseries intérieures : EURL VEYRON Philippe : 34 138,40 € HT
LOT 5 Carrelage faïence : ESCOUROLLES David : 13 367,30 € HT
LOT 6 Plomberie sanitaires : ENTREPRISE GRANIER Frédéric : 5 255,61 € HT
LOT 7 Electricité VMC chauffage : FUSTIER Frédéric : 11 982 € HT
LOT 8 Aménagement office panneau : EQUIP'FROID SAS : 1 106 € HT
LOT 8 optionnel Aménagement office  ensemble inox complet : EQUIP'FROID SAS : 9 251 € HT
- Décision modificative n° 3 : C/ 2315-65 : - 6 000 € ; C/ 2315-64 : + 6 000 €
- Décision modificative n° 4 : C/ 6232 : - 600 € ; C/ 6411 : + 600 €

- Décision modificative n° 5 : C/ 655 : - 200 € ; C/ 63512 : + 200 €
ADOPTEES A L'UNANIMITE

Séance du 25 juillet :
- Décision modificative n° 2 : C/673 : + 16 € ; C/60632 : -16 €
- Adhésion au service RGPD du Syndicat Intercommunal AGEDI et nomination d'un DPD
- Choix de l'entreprise pour les travaux relatifs à l'opération "Réhabilitation des réservoirs de Lascombes et Labro : Entreprise VIGIER pour un montant de 57 412 € HT
- Enfouissement du réseau téléphonique sur poste Les Ribeyres - montant HT : 4 311,03 €
ADOPTEES A L'UNANIMITE

Séance du 13 avril :
- Vote du Budget Primitif 2018 : Fonctionnement : 305 242,03 € - Investissement : 324 601,04 €
- Vote des taux d'imposition 2018 : Habitation : 9,33 % soit 10 720 € ; Foncier bâti : 12,72 % soit 10 138 € ; Foncier non bâti : 40,68 % soit 19 160 € ; soit un produit attendu de 40 018 €
- Désaffectation et aliénation d'une partie de voirie communale à Lavergne après enquête publique : demande de M. et Mme DURANTHON
- Désaffectation et aliénation d'une partie de voirie communale aux Cheix de Vergne après enquête publique : demande de Mme CROZET et M. JUGE

- Décision modificative n° 1 : C/ 2312-70 : + 8 000 € ; C/ 2315-64 : - 8 000 €
ADOPTEES A L'UNANIMITE

Séance du 14 février :
- AEP : Convention de mise à disposition de bilan et assistance par Véolia
- Périmètre de protection du captages Les Salesses : achat de parcelles
- Subvention exceptionnelle voyage scolaire

- Approbation du compte de gestion 2017
- Affectation du résultat de fonctionnement 2017 : 113 815 €
- Vote du compte administratif 2017

- Périmètre de protection du captages Les Salesses : indemnisations patrimoniales et d'exploitation
ADOPTEES A L'UNANIMITE

 

2017


Séance du 27 septembre :
- Ouverture enquête publique : demande d'acquisition d'une partie de voirie communale à Lavergne de Monsieur Duranthon
- Ouverture enquête publique : demande d'acquisition d'une partie de voirie communale au Cheix de vergne par ex-Lefebvre
- Remplacement des commandes déffectueuses à l'église : devis BODET de 2 090,40 € accepté à l'unanimité
ADOPTEES A L'UNANIMITE

Séance du 12 avril :
- Affectation du résultat de fonctionnement 2016 : 91 778,32 €
- Vote du Budget primitif 2017 :
section de Fonctionnement : 283 248,32 €
section d'Investissement 268 815,73 €
- Vote des taux d'imposition
taxe d'habitation : 9,33 % soit un produit de 10 384 €
taxe foncière sur le bati : 12,72 % soit un produit de 9 972 €
taxe foncière sur le non bati : 40,68 % soit un produit de 18 916 €
- Captage Les Salesses - Déclaration d'Utilité Publique : demande d'ouverture d'enquête publique
- Rénovation de la salle des fêtes : demande de subvention DETR 2017 - nouveau montant estimatif : 116 250 € - subventions : Conseil Départemental : 10 710 € - Région Rhône Alpes : 12 000 € - DETR : 23 250 € - Autofinancement : 70 290 €

ADOPTEES A L'UNANIMITE

Séance du 1er février :
- Mise en place du RIFSEEP (nouveau régime indemnitaire)
- Urbanisme : convention de mise à disposition des services de la DDT
- Dépenses d'investissement avant budget primitif 2017
- PLU : refus de transfert de compétence à Hautes Terres Communauté
ADOPTEES A L'UNANIMITE

2016

Séance du 27 janvier :
- Appel à projets de l'Agence de l'Eau Adour-Garonne : Lutte contre les fuites dans les réseaux d'eau potable & amélioration des rendements
- Convention d'assistance technique dans le domaine de l'eau entre le Conseil Départemental du Cantal et la Commune de Chanterelle
- Agrandissement & aménagement de la salle des fêtes : demande du Fonds Cantal Solidaire 2017/2018
- Schéma départemental d'alimentation en eau potable : avant projet 70 000 € - FCS 35 000 € - Autofinancement : 35 000 €
- Dissolution du CCAS
ADOPTES A L'UNANIMITE

Séance du 13 avril :
- Vote du compte administratif 2015 : excédent 88 953,81 €
- Vote des taux d'imposition 2016
taxe d'habitation : 16,81 % soit un produit de 19 584 €
taxe foncière sur le bâti : 12,72 % soit un produit de 9 972 €
taxe foncière sur le non bâti : 40,86 % soit un produit de 18 835 €
CFE : 19,28 % soit un produit de 386 €
- Vote du budget primitif 2016
section de Fonctionnement : 259 744,37 €
section d'Investissement : 201 159,00 €
- Approbation du compte de gestion 2015
- Admission en non valeur Jean PALLUT pour une somme de 165 € 
ADOPTEES A L'UNANIMITE

Séance du 25 mai :
- Tarif de concession au columbarium dans le cimetière communal : 600 €
- Entente intercommunale AEP : installation de télésurveillance et pose de compteurs - Montant de l'opération : 5 323 € TTC
- Travaux de voirie : aménagement accès Chez de Vergne - Choix de l'Entreprise MAGE pour un montant de 44 196 € HT
- Réfection de la toiture de l'église : choix de l'entreprise BAPT pour un montant de 6 020 € HT
ADOPTEES A L'UNANIMITE

Séance du 12 octobre :
- Augmentation des tarifs de l'eau :
Abonnement : 65 €
de 0 à 10 m3 : 0,00 €
de 11 à 120 m3 : 0,60 €
de 121 à 250 m3 : 0,30 €
> 250 m3 : 0,20 €
Compteur gelé : 70 €
- Recrutement d'un agent recnseur
- Rénovation de la salle des fêtes : montant estimatif : 107 750 € - subvention du Conseil Départemental : 10 710 € - subvention de la Région Rhone Alpes : 43 100 € - Autofinancement : 53 940 €
ADOPTEES A L'UNANIMITE

2015

Séance du 7 janvier :
- Prix de vente biens sectionnaux : 3,00 € le m2
- Rétrocession d'une concession funéraire de Madame Marie-Christine JUMEAU
- Vente d'une parcelle sur la section de La Tabastie à M. et Mme Michel PLANQUETTE
- Agrandissement et aménagement de la salle des fêtes - Demande de subvention FEC 2015 - Montant estimatif des travaux : 78 940 € HT
- Schéma départemental AEP - Demande de subvention FEC 2015 - Montant estimatif des travaux : 40 725 € HT
- Equipements de télésurveillance - Demande de FEC 2015

ADOPTEES A L'UNANIMITE

Séance du 15 avril :
- Vote du compte administratif 2014 - Déficit : 31 265,16 €

- Vote des taux d'imposition 2015
taxe d'habitation : 16,81 % soit un produit de 17 936 €
taxe foncière sur le bâti : 12,72 % soit un produit de 9 820 €
taxe foncière sur le non bâti : 40,68 % soit un produit de 18 672 €
CFE : 19,28 % soit un produit de 366 €

- Vote du budget primitif 2015
section de Fonctionnement : 189 943,60 €
section d'Investissement : 222 969,42 €
- AEP - Equipements de télésurveillance et pose de compteurs - Convention de groupement de commandes - Désignation du bureau d'études : SOCAMA
- Modification de l'article 7 des statuts de la Communauté de Communes du Cézallier
- URSSAF - Contrat d'adhésion

ADOPTEES A L'UNANIMITE

Séance du 25 juin :
- Désignation du délégué et des suppléants aux élections sénatoriales - Délégué : Maurice PALLUT - Suppléants : Jean-Louis LEYGNAC, Dominique PHELUT, Mle Laetitia MALROUX
- subvention au Comité des Fêtes : 1 000 €
ADOPTEES A L'UNANIMITE

Séance du 21 juillet :
- Agrandissement et aménagement de la salle des fêtes - Demande de subvention DETR 2015 - Montant estimatif : 104 000 €
ADOPTEES A L'UNANIMITE

Séance du 12 octobre :
- Permis de construire FLORET - Demande de dérogation suite à un refus
- Loi NOTRe : projet de SDCI - Proposition de création d'une nouvelle Communauté de Communes Pays Gentiane, Cézallier et Pays de Murat
- Remplacement éclairage public au bourg
- Renouvellement des lampes à vapeur de mercure - Montant total de l'opération : 15 514,16 € HT

ADOPTEES A L'UNANIMITE

Commentaires

  • Raj

    1 Raj Le 05/03/2026

    C’est intéressant de voir le détail des décisions du conseil municipal, surtout pour les travaux réalisés dans la commune. La rénovation de la salle des fêtes par exemple montre bien comment un projet public se répartit entre plusieurs entreprises selon les lots : gros œuvre, menuiserie, carrelage, électricité ou encore plomberie sanitaire (en savoir plus ici)).

    La partie plomberie est souvent moins visible que les autres travaux, mais elle reste essentielle dans ce type de bâtiment. Les installations sanitaires, les évacuations ou encore l’alimentation en eau doivent être bien conçues pour supporter une utilisation régulière lors des événements organisés dans la salle.

    On remarque aussi que plusieurs décisions concernent l’eau potable et les réservoirs, ce qui montre l’importance de l’entretien des réseaux d’eau dans les communes rurales. Ce sont des infrastructures indispensables pour garantir une distribution fiable et éviter les problèmes de fuites ou de qualité de l’eau.

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